Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CARBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CARBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688165 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18
Portes, y compris portes de garage (métalliques), huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques avec ou sans vitrage pour la réalisation de portes, grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes, serrures métalliques non électriques, dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, quincaillerie métallique, blindage y compris blindage de porte ; heurtoirs métalliques pour portes ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de portes), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées poussoir de portes, constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques.
Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, y compris de portes de garage ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes.
Portes non métalliques, y compris portes non métalliques de garage ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de portes), ferrures, garnitures, caches ; huisseries non métalliques, heurtoirs non métalliques, panneaux non métalliques avec ou sans vitrage pour la réalisation de portes, verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de portes ; constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques.
Poignées et poignées poussoir (autres que celles en porcelaine) de portes, y compris de portes de garage (non métalliques).
Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la menuiserie et notamment des portes, ainsi que de la vitrerie.
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